CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Atelier K
1. Identification du vendeur
Le site www.atelierkcreations.fr est édité par :
Atelier K
Micro-entreprise
Créatrice : Karine Bor
Adresse : 2, avenue Charles de Gaulle - 69170 Tarare
Email : contact@atelierkcreations.fr
Numéro SIRET : 53513070200041
Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes réalisées sur le site Atelier K.
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont des créations artisanales, réalisées en petite série ou à la commande.
Les collections comprennent notamment :
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bijoux artisanaux
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bougies artisanales
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objets de décoration
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créations personnalisées
Chaque produit est présenté avec une description détaillée et des photographies.
Les créations étant artisanales, de légères variations peuvent exister (couleurs, veinage du bois, pierres naturelles, etc.).
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€).
Conformément au statut de micro-entrepreneur :
TVA non applicable – article 293B du CGI
Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande.
Atelier K se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
4. Commande
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation des présentes CGV.
Le processus de commande comprend :
-
sélection du produit
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validation du panier
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saisie des informations de livraison
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paiement sécurisé
Une confirmation de commande est envoyée par email.
5. Paiement
Les paiements sont sécurisés et peuvent être effectués via :
-
carte bancaire
-
tout autre moyen proposé sur la plateforme
La commande est validée après confirmation du paiement.
6. Livraison
Les commandes sont expédiées en France.
Les délais de préparation varient selon les créations :
-
créations disponibles : 2 à 5 jours ouvrés
-
créations personnalisées : délais précisés sur la fiche produit
Les délais de transport dépendent du transporteur choisi.
Atelier K ne peut être tenu responsable des retards liés au transport.
7. Droit de rétractation
Conformément à la législation, Le client dispose d'un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation. Ce droit peut être exercé via le formulaire de rétractation disponible sur le site ou par toute déclaration dénuée d'ambiguïté adressée à Atelier K.
Le produit doit être retourné :
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non utilisé
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dans son emballage d’origine
Les frais de retour restent à la charge du client.
⚠️ Les produits personnalisés ne peuvent pas être remboursés, sauf défaut.
8. Retours et remboursements
Le remboursement interviendra au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la réception des produits retournés ou de la preuve de leur expédition.
9. Responsabilité
Atelier K ne peut être tenu responsable d’une mauvaise utilisation des produits.
Les bijoux contenant des pierres naturelles doivent être manipulés avec soin.
10. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site Atelier K (photos, textes, créations) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction est interdite sans autorisation.
11. Données personnelles
Les informations collectées lors des commandes sont nécessaires au traitement et à la livraison.
Conformément à la réglementation RGPD, le client peut demander l’accès, la modification ou la suppression de ses données. Le client peut exercer ses droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation ou d'opposition en contactant Atelier K à l'adresse : contact@atelierkcreations.fr
12. Droit applicable
Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français.