CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION

Atelier K

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1. Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du site Atelier K.

L'accès au site implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions par l'utilisateur.

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2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet.

L'éditeur du site s'efforce d'assurer un accès continu au site mais ne peut garantir l'absence d'interruption, notamment pour des opérations de maintenance ou en cas de force majeure.

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3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, photographies, illustrations, logo, graphismes, créations, fiches produits et éléments visuels) est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, même partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

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4. Utilisation du site

L'utilisateur s'engage à utiliser le site conformément aux lois et règlements en vigueur.

Il est notamment interdit :

• de perturber le fonctionnement du site ;

• d'utiliser les contenus du site à des fins commerciales sans autorisation ;

• de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de l'éditeur.

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5. Produits et informations

Les informations présentées sur le site sont fournies à titre indicatif.

Les photographies des produits sont réalisées avec le plus grand soin. Toutefois, des variations de couleurs peuvent exister selon les écrans utilisés.

Les créations artisanales étant fabriquées à la main, de légères différences peuvent également apparaître d'un produit à l'autre.

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6. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.

Atelier K ne peut être tenu responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites externes.

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7. Données personnelles

Les données personnelles collectées via le site sont traitées conformément à la Politique de confidentialité accessible sur le site.

L'utilisateur dispose des droits prévus par la réglementation en vigueur concernant ses données personnelles.

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8. Responsabilité

Atelier K ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.

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9. Modification des conditions

Atelier K se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales d'Utilisation.

Les nouvelles conditions s'appliquent dès leur mise en ligne.

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10. Droit applicable

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont soumises au droit français.

En cas de litige, les parties s'efforceront de rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.

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